Neuf ou Occasion ? Maîtrisez l'impact fiscal de votre stock.

Pour un antiquaire, un brocanteur, ou tout "assujetti-revendeur", la gestion de la TVA est un défi majeur. Un article acheté neuf pour la revente ne suit pas les mêmes règles fiscales qu'un objet d'occasion acheté à un particulier.

• Pour un article neuf, vous récupérez la TVA à l'achat (TVA déductible) et la collectez sur la totalité du prix de vente.
• Pour un article d'occasion, vous ne pouvez pas déduire de TVA à l'achat, et vous ne collectez la TVA que sur votre marge (le régime de la taxation sur la marge, art. 297 A du CGI).

Gérer cette dualité sur Excel ou avec un logiciel de gestion classique est une source d'erreurs garanties et un risque fiscal important.

La solution e-inventaire : un simple choix à l'entrée, des calculs automatisés

Nous avons conçu e-inventaire en pensant à cette complexité. Lors de la saisie de votre lot d'achat, il vous suffit de spécifier s'il s'agit d'articles "Neufs" ou "d'Occasion".

Ce simple choix à l'entrée active tous les mécanismes de calcul automatique adaptés dans le logiciel. e-inventaire fera ensuite le travail pour vous, en appliquant les bonnes règles à chaque article, jusqu'à votre déclaration de TVA.

Article d’occasion : Le calcul automatisé de la TVA sur Marge

C'est le cœur de notre expertise. Lorsque vous vendez un article "d'Occasion" :

• Pas de TVA Déductible : Le logiciel sait que vous ne pouvez pas récupérer de TVA sur l'achat (généralement fait à un particulier).
• Calcul sur la Marge : e-inventaire calcule la TVA collectée uniquement sur la différence entre votre prix de vente (TTC) et votre prix d'achat.

Exemple Concret :

• Vous achetez un objet 100€.
• Vous le revendez 200€.
• Votre marge est de 100€ TTC.
• e-inventaire calcule automatiquement la TVA due sur cette marge (soit 16,67€ de TVA pour 83,33€ de marge HT, à un taux de 20%). Vous ne collectez que 16,67€, et non 33,33€ (TVA sur 200€).

Mentions Légales : E-inventaire ajoute automatiquement la mention légale obligatoire « TVA sur marge non récupérable selon art. 297 A et E du C.G.I. » sur vos factures de vente pour ces articles.

Article Neuf : La gestion classique de la TVA déductible et collectée

Lorsque vous saisissez un lot d'articles "Neufs" (achetés auprès d'un fournisseur professionnel) :

• TVA Déductible : Le prix d'achat est considéré comme HT. Le logiciel calcule et enregistre la TVA déductible que vous pouvez récupérer (ex: 20€ pour un achat de 100€ HT).
• TVA Collectée : Lors de la vente, la TVA est calculée sur le prix de vente total.

e-inventaire gère parfaitement la cohabitation de ces deux régimes dans le même stock, vous donnant des synthèses comptables claires qui séparent les deux.

Gestion des Cas Particuliers (Marge négative, Exonérations, Retours)

La réalité de votre métier est faite d'exceptions. e-inventaire les gère pour vous.

• En cas de Marge Négative : Si vous vendez un article d'occasion à perte (moins cher que son prix d'achat), la TVA collectée est automatiquement bloquée à 0. Le logiciel change le taux de TVA en "Taux nul (marge négative)" pour cet article, évitant ainsi des erreurs dans vos déclarations.
• Articles Perdus, Volés ou Cassés : Ces articles sont également considérés comme une "marge négative" et ne génèrent aucune TVA collectée.
• Exonérations (Fonte, Export...) : Vous pouvez définir des taux de TVA nuls spécifiques (ex: pour fonte ou pour export). Le logiciel applique alors les mentions légales correspondantes sur vos factures (ex: « TVA exonérée selon art. 262 L du C.G.I. »).
• Gestion des Retours Clients : Une action groupée dédiée vous permet de gérer le retour d'un article vendu. L'opération est tracée et les informations de la vente précédente sont remises à zéro, vous permettant de gérer l'impact sur vos déclarations de TVA (notamment si le retour a lieu sur une période de déclaration ultérieure).

Vos Questions Fréquentes (FAQ) sur la gestion de la TVA

Q : Je suis en micro-entreprise et non assujetti à la TVA. Ce logiciel est-il pour moi ?

R : Oui. Vous pouvez configurer dans vos paramètres société la mention légale obligatoire « TVA non applicable selon art. 293 B du C.G.I. » pour qu'elle apparaisse sur toutes vos factures. Le logiciel s'adapte à votre régime.

Q : Comment puis-je transmettre ces informations à mon comptable ?

R : Vous pouvez soit lui créer un accès PRO+ dédié pour qu'il consulte les synthèses en direct, soit utiliser les filtres (par date, statut, etc.) et lui exporter des rapports CSV ou des impressions PDF de la fenêtre "Synthèse et Calculs" qui détaille la TVA collectée et déductible par taux.

Q : Comment le logiciel calcule-t-il la TVA si je vends un lot d'articles neufs et d'occasion sur la même facture ?

R : e-inventaire calcule la TVA ligne par ligne. Il appliquera le régime de la TVA sur marge pour l'article d'occasion et le régime de la TVA classique pour l'article neuf, sur la même facture, en toute transparence et avec les mentions légales appropriées.

Simplifiez enfin votre comptabilité fiscale

Ne laissez plus la complexité de la TVA (sur marge ou non) être un frein ou un risque pour votre activité. Choisissez un outil qui comprend les règles de votre métier.

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